Le web technique et commerce de la filière fruits et légumes

cvo

Interfel, Aprifel, CTIFL

La filière en mode "resserré"

Publié le 11/01/2017 par Caroline EVEN dans
cvo, cotisation volontaire obligatoire, TFA, Taxe fiscale affectée, interfel, ctifl, Aprifel, louis orenga
Les trois présidents du CTIFL, d'Interfel et d'Aprifel : Jacques Rouchaussé, Bruno Dupont et Christel Teyssèdre.
À quelques jours du Sival, Interfel, Aprifel et le CTIFL se sont réunis devant les journalistes. Ils ont salué les efforts consentis par l’ensemble des acteurs de la filière afin de financer leur expérimentation et leur communication , suite à la suppression de la taxe fiscale affectée (TFA) en juillet 2015 et à la perte des aides gouvernementales...

Conseils d’administration du 19 mars

Avenir du CTIFL : FNPF et Légumes de France autour de la table

Publié le 26/03/2015 par Louise Rubio dans
ctifl, FNPF, Légumes de France, interfel, louis orenga, alain vernède, Taxe fiscale affectée, TFA, cvo
A l'occasion de leurs conseils d'administration le 19 mars dernier, la FNPF et Légumes de France se sont réunis pour évoquer l’avenir du CTIFL. Prochaine rencontre prévue le 9 avril.
La loi de finance 2015, promulguée le 29 décembre dernier, implique que la TFA (taxe fiscale affectée), qui finance le CTIFL , disparaîtra au 30 juin 2015 . Dans ce contexte, et profitant d’avoir leurs conseils d’administration prévus le même jour, le 19 mars dernier, la FNPF et Légumes de France se sont réunis pour évoquer l’avenir du CTIFL . L'...

Les CVO ne sont pas des aides d'Etat

Publié le 07/06/2013 par Fleur Masson dans
cvo, cour de justice européenne, aide d'état, vie de filière, FNSEA, FNPF, cotisation volontaire obligatoire
Le refus de certains de s'acquiter de CVO n'a donc plus lieu d'être. C'est une victoire pour la FNSEA.
La cour de Justice européenne a reconnu le 30 mai que les CVO ne sont pas des aides d'Etat.

Expérimentation : une CVO pour le raisin de table ?

Publié le 25/02/2013 par Fleur Masson dans
cvo raisin de table, cvo, expérimentation, technique fruit
"Il ne faut pas que seule la production organisée finance la recherche", explique René Reynard, président de l'AOPn raisin de table. Ph : Laurent Theeten
René Reynard, président de l’AOP raisin de table, fait partie de ceux qui ne sont pas favorables à la mise en place d’une contribution obligatoire pour abonder la caisse de solidarité sanitaire fruits. En revanche, il défend la mise en place d’une CVO dans la filière raisin de table. « Plutôt que de payer pour combattre les problèmes sanitaires,...

CVO : sera, sera pas ?

Publié le 12/02/2013 par Fleur Masson dans
cvo, caisse solidarité sanitaire fruits, technique fruit, le foll, FNPF, Coordination rurale
Le Foll réclame une CVO. La FNPF y travaille tandis que la Coordination rurale s'y oppose avec virulence.
C'est au cours du congrès de la FNPF que Stéphane Le Foll a refait part de son intention de soutenir le fonctionnement de la caisse de solidarité sanitaire fruits, à condition qu’une CVO - Cotisation volontaire obligatoire - soit mise en place.